1. Identification de l'Éditeur & Statut Juridique
Le présent site internet est le portail d'information officiel de l'association BOULE SPORTIVE BLANCOISE, groupement régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, poursuivant un objet d'utilité publique et de cohésion sociale à caractère non lucratif.
- Dénomination Statutaire : BOULE SPORTIVE BLANCOISE
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W361000060
- Numéro SIREN : 508048170
- Siège Administratif : OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS, PL RENE THIMEL, 36300 LE BLANC
- Directeur de la Publication : M. Jean-Pierre Dupont, en sa qualité de Président de l'Association
- Secrétariat Général : Mme Claire Valois
- Téléphone Officiel : +33307886075
- Courriel de Contact : miliakther4732210@gmail.com
2. Absence de Caractère Commercial & Objectifs D'Utilité Publique
Conformément aux directives encadrant les plateformes d'information des organismes à but non lucratif, ce site internet ne comporte aucun dispositif d'achat en ligne, ne vend aucun produit ou prestation marchande et ne génère aucune recette commerciale.
L'ensemble des contenus rédigés, des guides téléchargeables et des programmes présentés répond exclusivement à nos objectifs statutaires d'éducation populaire, de transmission sportive et de promotion de la santé publique au Blanc et dans le département de l'Indre.
3. Droits d'Auteur & Propriété des Contenus
L'ensemble des textes, structures de mises en page, logotypes et éléments graphiques figurant sur ce portail constitue la propriété exclusive de la BOULE SPORTIVE BLANCOISE ou fait l'objet d'une autorisation formelle d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle des contenus à des fins commerciales est strictement interdite sans l'accord préalable écrit du Président.
La réutilisation des ressources pédagogiques à des fins éducatives non lucratives (écoles, clubs affiliés FFSB) est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source ("BOULE SPORTIVE BLANCOISE").
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies via les formulaires de candidature bénévole ou de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé sécurisé géré sous la responsabilité du Secrétariat Général.
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